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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JEAN MOREAU
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MOREAU AGRI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOREAU AGRI
ETABLISSEMENTS JEAN MOREAU (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97690999
Date de dépôt :
08/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2007

Présentation de la marque MOREAU AGRI

Déposée le 8 août 1997 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JEAN MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOREAU AGRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-37 du 12 septembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JEAN MOREAU domicilié(e) rue Pasteur, 59159 NOYELLES SUR ESCAUT - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 720 328 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hélène PETIT - France.

La marque MOREAU AGRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97690999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOREAU AGRI est expirée depuis le 8 août 2007.

ETABLISSEMENTS JEAN MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : MOREAU APS , SUPTRA , CETRA , MOREAU , (Marque figurative) , INDRA , XERA , EVOCLAME


ETABLISSEMENTS JEAN MOREAU (société anonyme) - rue Pasteur, 59159 NOYELLES SUR ESCAUT - France - SIREN 685720328


Cabinet Hélène PETIT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-03

Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37

Machines-outils, machines agricoles, instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, machines arracheuses. Instruments agricoles à main actionnés manuellement. Machines motrices pour véhicules terrestres, moteurs pour véhicules terrestres, tracteurs, remorques de véhicules.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.